Conseil municipal du 14 octobre 2020 – 19 h 30.
Ordre du jour :
AFFAIRES GENERALES :
– Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 3, 10 et 17 juillet 2020
– Election des membres de la commission consultative des délégations de services publics
– Compte rendu des décisions prises par le Maire en application de ses délégations
INTERCOMMUNALITE :
– Présentation du rapport d’activité 2019 de la Cdc du Perche
– Présentation du RPQS de l’assainissement non-collectif
ACTION CŒUR DE VILLE :
– Mise à jour du plan de financement et de l’AP/CP pour l’élaboration d’un plan vélo
– Avenants au marché de restauration des façades de l’Hôtel Dieu
FINANCES :
– Emprunts 2020 avec la Banque des Territoires
– Examen des subventions aux associations et signature de Conventions d’objectifs
– Résiliation du bail de location avec NOGENT PERCHE HABITAT pour un appartement mis à disposition de l’association AU JOUR LE JOUR
– Résiliation du bail de location pour le logement de l’Hôtel de Ville
– Bail de location avec l’association NOGENT TERRE D’ACCUEIL
– Cession d’un terrain Rue Bourg Le Comte : modification de la délibération 32 du 08 juin 2020
– Vente de matériels sur WEBENCHERES
– Signature du marché de téléphonie
– Création d’un groupement de commandes avec le CCAS pour la location et la maintenance de photocopieurs
COMMERCE :
– Création du comité consultatif des foires et marchés et élection de ses membres
– Calendrier des ouvertures des commerces le dimanche pour 2021
TRAVAUX – URBANISME :
– Avenant n° 3 au contrat de chauffage avec DALKIA
– Convention avec le Département pour l’échange de terrain
– Terrain mixte synthétique du complexe Robert Huwart :
o Autorisation de signature de l’avenant n° 1 au lot n° 1
o Autorisation de signature du marché pour le lot n° 2
o Mise à jour du plan de financement
RESSOURCES HUMAINES :
– Suppression des régies de recettes et d’avances pour les vacances funéraires (suite à la création de la régie de recettes et d’avances pour les Vacations funéraires)
– Suppression des régies de recettes et d’avances de l’école de musique municipale (suite à la création de la régie de recettes et d’avances de l’école de musique municipale)
– Modification de la durée hebdomadaire d’un agent
– Autorisation de signature d’une convention (renouvellement) de mise à disposition individuelle entre la Ville et le CCAS pour un agent à temps complet à compter du 01/01/2021
– Création d’un poste de Jardinier polyvalent au service Espaces Verts à temps complet
– Création d’un poste de Directeur des Services Techniques à temps complet – Grade Ingénieur
CENTRE SOCIAL :
– Signature d’une convention avec l’association des Jardins Familiaux
SPORT :
– Convention avec Météo France
– Avenant à la convention d’utilisation du boulodrome par l’association NOGENT PETANQUE
CULTUREL :
– Tarifs de la boutique du château des comtes du Perche