ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE NOGENT-LE-ROTROU
DU 05 JUILLET 2022 A 18 HEURES
AFFAIRES GENERALES :
– Approbation des comptes rendus des conseils municipaux des 14 avril 2022 et 1er juin 2022
– Compte rendu des décisions prises par le Maire en application des délégations du conseil municipal
CULTUREL :
– Demande de subvention pour l’étude diagnostic des courtines du château des comtes du Perche
– Demande de classement au titre des monuments Historiques de l’église Saint-Laurent
– Demande de classement au titre des monuments Historiques de l’abbaye Saint-Denis
OFFICE DU TOURISME ET DU COMMERCE :
– Convention avec la SPL C’CHARTRES TOURISME pour la commercialisation en ligne du camping municipal
FINANCES :
– Emprunts 2022
– Adhésion au groupement RECIA
– Garantie d’emprunt NOGENT PERCHE HABITAT
– Avenant à la convention abattement de la TFPB programme d’actions 2023
– Renouvellement de la convention avec la Fondation 30 Millions d’Amis
– Remboursement par la CDC du Perche à la ville des frais liés au contentieux avec la SCI SAFA
– Subvention à l’amicale de l’UIISC1
– Autorisation de signature d’un avenant au marché de fourniture des produits d’entretien
TRAVAUX URBANISME TRANSPORT URBAIN :
– Modification des statuts d’ENERGIE EURE ET LOIR et extension de périmètre
– Modification des statuts du syndicat intercommunal de transports scolaires
– Prolongation de la convention SAEDEL pour les Porettes
RESSOURCES HUMAINES :
– Mise à jour du tableau des emplois
– Création d’un poste de médiateur social à TC
– Création de postes permanents à l’école de musique
– Modification du temps de travail d’un professeur de musique
– Création d’un poste de directeur de l’action culturelle et de l’événementiel au grade d’animateur principal de 2ème classe
– Vacataire pour jury de concours de musique