ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE NOGENT-LE-ROTROU
DU 31 MARS 2023 A 18 HEURES
AFFAIRES GENERALES :
– Désignation de représentant au sein d’Eure-et-Loir Ingénierie
– Remplacement de Madame MASDOUMIER-GAUVIN au sein du CA du Collège Pierre Brossolette
– Vote des subventions 2023 et autorisation de signature des Conventions correspondantes
ACTION CŒUR DE VILLE – COMMERCE – TOURISME :
– Mise en place de tarifs des badges d’accès à la Rue de la Herse
FINANCES :
– Examen et approbation des comptes de gestion 2022 ville et Budgets annexes
– Examen et approbation des comptes administratifs 2022 ville et Budgets annexes
– Affectation des résultats 2022
– Examen et approbation des budgets principal et annexes 2023
– Vote de la fiscalité 2023
– Vote de la surtaxe eau potable 2023
– Participations aux budgets annexes 2023
RESSOURCES HUMAINES :
– Créations de deux emplois permanents à temps complet d’agent technique polyvalent
– Mise à jour du tableau des effectifs
CULTURE – PATRIMOINE :
– Signature d’une convention avec l’INRAP pour les fouilles archéologiques dans le cadre de la restauration des courtines du château des comtes du Perche
EDUCATION :
– Participation 2023 de la ville aux frais de fonctionnement de l’école privée Delfeuille
– Participation financière des communes aux frais de fonctionnement des écoles pour l’année 2023
– Plan de financement pour les travaux de renaturation des cours d’écoles
SPORT :
– Plan de financement pour les travaux de rénovation des bâtiments du complexe Robert Huwart