Ordre du jour du conseil municipal
du 8 décembre 2021 à 18 heures 30
Salle du Conseil municipal de la mairie
Affaires générales :
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 novembre 2021
Compte rendu des décisions prises par le Maire en application des délégations du conseil municipal
Désignation d’un représentant du conseil au sein de C’CHARTRES TOURISME
Désignation d’un nouveau représentant au sein de l’assemblée générale et du conseil d’administration de la SAEDEL
Signature de convention avec Eure et Loir Numérique
Ajustement d’AP/CP pour les opérations du programme « Action Cœur de Ville »
Finance :
Travaux – Urbanisme – Transport urbain – Sécurité :
Signature d’une convention de mise à disposition de l’exercice du droit de pêche avec l’AAPPMA
Approbation du RAD 2020 de SUEZ EAU France pour la DSP Eau Potable
Autorisation de signature du marché de menuiseries extérieures
Autorisation de signature du marché de réfection de toitures
Autorisation de signature de l’avenant n° 5 pour l’exploitation des installations thermiques P1-P2-P3 avec intéressement
Convention relative au raccordement d’unité de production favorisant l’injection de gaz renouvelable
Convention pour l’implantation d’un pylône rue de la Borde
Convention pour autorisation de passage de câble souterrain suite à déplacement d’ouvrage basse tension au « Margas »
Rapport d’activité 2020 du SIACOTEP
Ressources humaines :
Outils de mutualisation : autorisation de signature de conventions
Convention de mise à disposition individuelle d’un agent entre la ville et la CDC
Modification du tableau des effectifs suite au CT
Mise en place du temps partiel
Indemnité horaire sur les travaux supplémentaires
Organisation du temps de travail
Mise en place du RIFSEEP
Logement de fonction : liste des emplois et conditions d’attribution
Action sociale :
Tarifs 2022 de l’espace de vie social
Culturel :
Rapport d’activité 2020 de la SARL IMAGE A L’APPUI
Règlement d’utilisation des photocopieurs mis à disposition des associations
Sport :
Convention d’utilisation d’équipement sportif par la Communauté de Communes du Perche et fixation du tarif d’utilisation