Conseil municipal du 8 juin 2020 – 19 heures
Ordre du jour :
FINANCES :
• Vote des taux de la fiscalité 2020
• Surtaxe « eau potable » 2020
• Décisions prises pendant la période d’urgence sanitaire
• Renouvellement de la convention espaces verts avec NOGENT PERCHE HABITAT
• Plan de financement concernant le développement du système de vidéoprotection de la
commune
• Réhabilitation de l’ex-maternelle Jean Macé pour l’accueil du SSIAD :
◦ Avenants aux marchés
◦ Mise à jour du plan de financement et de l’AP/CP
• Création du terrain synthétique au Complexe Robert HUWART :
◦ Autorisation de signature des marchés
◦ Mise à jour du plan de financement
• Demandes de subvention pour la création d’un city stade au Stade Saint-Jean
• Création d’un jardin artistique dans les Marches Saint-Jean :
◦ Avenant n° 1 au marché de travaux
◦ Mise à jour du plan de financement et de l’AP/CP
• Restauration des façades de l’Hôtel Dieu et du Tombeau de Sully :
◦ Avenant n° 1 au marché de travaux
◦ Mise à jour du plan de financement et de l’AP/CP
• Travaux d’aménagement de promenades sur les bords de l’Huisne :
◦ Avenants aux marchés de travaux
◦ Mise à jour du plan de financement et de l’AP/CP
• Délibérations de principe sur la création d’un office de commerce
• Elaboration du plan-vélo
• Demandes de subventions pour les projets Action Cœur de Ville :
Place Saint-Pol, Place Sully, Aménagements de voirie rue Gouverneur et Rue Giroust, jardin
d’enfants, WI-FI entre centre-ville
• Admission d’une créance éteinte
• Récapitulatif des marchés passés en 2019 selon une procédure adaptée
• Signature d’une convention avec le Conseil régional Centre/Val de Loire de refacturation
pour l’acquisition de masques
• Signature d’un avenant pour la prolongation du marché de copieurs
TRAVAUX :
• Convention de prestation de services avec la commune d’Arcisses pour le fleurissement
de cette commune
• Cession d’une parcelle de terrain propriété communale
• Droit de passage parc Daupeley à un propriétaire riverain
COMMERCE-TOURISME :
• Annulation de la RODP 2020 pour les terrasses et étalages commerciaux des fleuristes
• Avenant au bail commercial avec FROID MENAGER
• Marché hebdomadaire : Modification de la tarification aux abonnés
• Office de tourisme :
◦ Avenant n° 2 à la convention de participation financière 2019
◦ Signature convention pour la participation financière 2020
RESSOURCES-HUMAINES :
• Contrat d’assurance des risques statutaires/Habilitation du Centre de Gestion d’Eure et
Loir
• Mise à jour du tableau des effectifs
• Régie de recettes du camping municipal : Demande de décharge de
responsabilité
• Création d’un poste d’agent de maîtrise à TC
• Modification de la durée hebdomadaire d’un agent après avis du
CT du 16 décembre 2019
• Créations d’emplois permanents
CULTUREL :
• Convention école municipale de musique (Clar’Elek)
• Autorisation de signature d’un avenant avec MATIERE A PENSER concernant le
marché muséographie
• Report et annulation de spectacles
• Règlement intérieur de la bibliothèque pendant la crise sanitaire
• Château des comtes du Perche : Règlement intérieur pendant la crise Sanitaire
• Tarifs de la boutique du musée de l’histoire du Perche
• Droits d’inscription de l’école municipale de musique