ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE NOGENT-LE-ROTROU
DU 20 MARS 2023 A 18 HEURES
AFFAIRES GENERALES :
– Approbation du procès-verbal du 12 décembre 2022
– Compte rendu des décisions prises par le Maire en application des délégations de compétence du conseil
– Remplacement d’un conseiller au sein du CA de la Caisse des Ecoles
– Adhésion à la mission « délégué à la protection des données (DPD) mutualisé »
– Autorisation de prise de participation par la SAEDEL dans la SARL AVISAE
ACTION CŒUR DE VILLE – COMMERCE – TOURISME :
– Avenants au marché de travaux d’aménagement du jardin Tirard
– Approbation du plan de financement pour l’aménagement de la Ruelle des Lavandières
FINANCES :
– Rapport d’orientations budgétaires 2023
– Autorisation préalable au vote du budget de régler des dépenses d’investissement
– Convention de prestation de service 2023 avec NOGENT PERCHE HABITAT pour l’entretien de ses espaces verts
– Convention de partenariat 2023 avec l’office de tourisme et du commerce
– Travaux d’éclairage public : Modification du plan de financement
TRAVAUX URBANISME TRANSPORT URBAIN :
– Avenant n° 2 au contrat d’éclairage public
– Plan de financement pour les travaux de réhabilitation du complexe Robert Huwart
– Création d’une servitude de passage au profit de la CDC DU PERCHE
– Actualisation des tarifs de la TLPE pour 2024
– Signature d’une convention avec l’association 30 millions d’Amis et d’une convention avec l’association fourrière départementale
RESSOURCES HUMAINES :
– Création d’emplois permanents
– Création d’emplois non-permanents
– Autorisation de signature de l’avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de service avec le syndicat AQUAVAL
CULTURE – PATRIMOINE :
– Revalorisation des tarifs de la bibliothèque municipale au 01/09/2023 et jusqu’au 31/08/2026
– Tarifs pour le musée de l’Histoire du Perche Château des Comtes du Perche
– Tarifs de l’école de musique municipale Lucien Blin
EDUCATION :
– Renouvellement de la convention « petits déjeuners » 2023
– Appel à projet pour un socle numérique dans les écoles élémentaires : modification du plan de financement
– Classes découvertes 2022-2023
– Subvention exceptionnelle au profit de la coopérative scolaire de l’école maternelle Françoise DOLTO