Conseil municipal du 28 janvier 2021 – 18 heures
Ordre du jour :
AFFAIRES GENERALES :
– Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14/12/2020
– Compte rendu des décisions prises par le maire en application des délégations du conseil
– Convention de mise à disposition de locaux par la CDC du Perche pour l’accueil de l’Espace de Vie Social et la Parentèle
ACTION CŒUR DE VILLE – COMMERCE – TOURISME :
– Instauration d’une zone 30 en centre-ville
– Demandes de subventions pour les projets « Action Cœur de Ville »
– Relogement temporaire des occupants de la maison Tirard, dans le cadre des travaux de démolition de l’ancien EHPAD La Charmille
FINANCES :
– Autorisation préalable au vote du budget 2021 de régler des dépenses d’investissement
– Autorisation de signature du marché de location et maintenance de photocopieurs
TRAVAUX – URBANISME – TRANSPORT URBAIN :
– Modification du tracé des chemins ruraux n°17 et 18 : désaffectation et mise à enquête publique
– Avenant à la convention de déneigement
RESSOURCES HUMAINES :
– Suppression de la régie de recettes du Biblio’Net
– Signature d’une convention de mise à disposition de personnel communal auprès de l’association du judo club nogentais à compter du 1 er janvier 2021
– Désignation d’un élu délégué au CNAS
– Renouvellement de la convention de mise à disposition de service entre Commune et le syndicat AQUAVAL
– Création d’un poste d’agent d’entretien des locaux à TNC à compter du 1 er février 2021
CULTUREL :
– Demande de subvention auprès de la DRAC pour la restauration des reliquaires de l’Eglise Notre-Dame
– Restauration des toitures de l’Eglise Saint-Laurent
– Avances sur subventions