Jeudi 11 juillet 2019

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2019 – 19 HEURES

INTERCOMMUNALITE :

  • Rapports d’activité 2017 et 2018 AQUAVAL
  • Validation du compte-rendu CLECT du 03 juin 2019
  • Rapport d’activité 2018 de la CDC du Perche
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif 2018

TRAVAUX-URBANISME-TRANSPORT URBAIN :

  • Vente d’un terrain rue des Viennes
  • Déclassement d’un linéaire de voirie communale dans le cadre des travaux du rond-point sur la RD 923
  • Autorisation de signature du marché passerelle C. Silvy
  • Autorisation de signature du marché aménagement paysager DAUPELEY
  • Autorisations préalables de travaux
  • Compte rendu 2018 de la SAEDEL
  • Tarif d’occupation du domaine public par un service d’autopartage rural

COMMERCE – ARTISANAT – TOURISME :

  • Convention annuelle avec l’office de tourisme 2019

CULTUREL :

  • Programmation de la saison culturelle 2019/2020
  • Programmation de la salle de l’Arsenal du second semestre 2019
  • Tarifs de la boutique du château des comtes du Perche
  • Règlement intérieur de l’école municipale de musique

EDUCATION :

  • Subvention exceptionnelle au profit de l’APE des Gauchetières
  • Subvention exceptionnelle au profit du Collectif laïcité
  • Demande de subvention auprès du LEADER pour l’équipement en numérique des écoles

RESSOURCES HUMAINES :

  • Autorisation de signature d’un avenant à la convention de services entre la CDC du Perche et la ville pour l’entretien des espaces verts du parc d’activités de l’Aunay
  • Recours à l’apprentissage
  • Fixation des taux pour les avancements de grade
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