ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2019 – 19 HEURES
INTERCOMMUNALITE :
- Rapports d’activité 2017 et 2018 AQUAVAL
- Validation du compte-rendu CLECT du 03 juin 2019
- Rapport d’activité 2018 de la CDC du Perche
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif 2018
TRAVAUX-URBANISME-TRANSPORT URBAIN :
- Vente d’un terrain rue des Viennes
- Déclassement d’un linéaire de voirie communale dans le cadre des travaux du rond-point sur la RD 923
- Autorisation de signature du marché passerelle C. Silvy
- Autorisation de signature du marché aménagement paysager DAUPELEY
- Autorisations préalables de travaux
- Compte rendu 2018 de la SAEDEL
- Tarif d’occupation du domaine public par un service d’autopartage rural
COMMERCE – ARTISANAT – TOURISME :
- Convention annuelle avec l’office de tourisme 2019
CULTUREL :
- Programmation de la saison culturelle 2019/2020
- Programmation de la salle de l’Arsenal du second semestre 2019
- Tarifs de la boutique du château des comtes du Perche
- Règlement intérieur de l’école municipale de musique
EDUCATION :
- Subvention exceptionnelle au profit de l’APE des Gauchetières
- Subvention exceptionnelle au profit du Collectif laïcité
- Demande de subvention auprès du LEADER pour l’équipement en numérique des écoles
RESSOURCES HUMAINES :
- Autorisation de signature d’un avenant à la convention de services entre la CDC du Perche et la ville pour l’entretien des espaces verts du parc d’activités de l’Aunay
- Recours à l’apprentissage
- Fixation des taux pour les avancements de grade
