Conseil municipal du 26 septembre 2019 – 19 h 00
Ordre du jour
FINANCES :
– Actualisation des plans de financement des projets Action Cœur de Ville et proposition d’autorisation de programme/crédits de paiement
– Actualisation du plan de financement pour les travaux d’aménagement du Parc Daupeley
– Actualisation du plan de financement pour les travaux de réhabilitation de l’ex-maternelle Jean Macé pour l’accueil du SSIAD
– Actualisation du plan de financement et de l’autorisation de programme/crédits de paiement pour la création de la muséographie au château des comtes du Perche
– Autorisation de programme/Crédits de paiement pour la réhabilitation du terrain de football synthétique au complexe sportif Robert Huwart
– Besoin de financement externe
– Décisions modificatives budgétaires (ville et culturel)
– Proposition de remboursement de la taxe d’habitation 2018 aux associations et syndicats
– Avenant au bordereau des prix unitaires du marché voirie
– Admission d’une créance éteinte
– Location d’un garage rue des Acacias
– Fonds de solidarité logement
– Fonds d’aide aux jeunes en difficultés
– Redevance d’occupation du domaine public pour les ouvrages de gaz
TRAVAUX – URBANISME – TRANSPORT URBAIN :
– Acquisition foncière dans le cadre de l’aménagement du futur parc Daupeley (PELLION et CONGREGATION STE FAMILLE)
– Autorisation de signature des marchés voie verte entre le centre-Ville de Nogent-le-Rotrou et le parc de la Borde (aménagement voie + Passerelle)
– Autorisation de signature des marchés pour la restauration des façades Nord et Ouest de l’Hôtel Dieu
– Autorisation de signature des avenants aux marchés de travaux d’aménagement et de création de la passerelle de la voie verte C. Silvy
– Acquisitions foncières dans le cadre de la création de la voie verte entre le centre-ville de NLR et la BASEL
– Modification du règlement transport urbain
– RPQS Eau potable
– Exécution de travaux aux frais du propriétaire dans le cadre d’une procédure de péril imminent
COMMERCE – ARTISANAT – POLITIQUES URBAINES :
– Calendrier des ouvertures des commerces le dimanche – 2020
– Avenant à la convention de mise à disposition du local place Saint-Pol (projet producteurs bio)
RESSOURCES HUMAINES :
– Autorisation de signature d’une convention de prestation ACFI avec le CDG28
– Création d’un poste d’Adjoint administratif principal de 1 ère classe
– Création d’un poste d’Educateur de Jeunes Enfants à TNC pour classe Passerelle
– Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition individuelle entre le CCAS et la Ville pour un agent à temps complet
– Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition individuelle entre la Ville et le CCAS pour un agent à temps complet
CULTUREL :
– Rapport d’activité 2018 du cinéma
– Demande de subvention restauration d’œuvre
– Tarif de la boutique du musée château
– Subventions exceptionnelles à des associations
– Demande de protection du reliquaire de Saint-Jean Baptiste
SPORT :
– Avenant aux conventions d’utilisation des clubs house des stades Saint-Jean et Robert-Huwart